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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déstockeur BIC : bureau international des containers et du transport intermodal juge de l'exécution des décisions de justice balance des paiements recouvrement des créances TOF : tableau des opérations financières régime des emballages sélection des supports, des médias coefficient de rotation des stocks historique des demandes
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