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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
résultats consolidés gestion des ventes FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France objectif des ventes rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) conditionnement des masses CVL : certificat de vérification des livraisons théorie des systèmes blocage des prix CFE : centre de formalités des entreprises
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