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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission des clauses abusives CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales Conseil des gouverneurs de la BCE programme des supports désaisonnaliser amortissement des immobilisations incorporelles SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations rémanence des frais indice des prix de détail chambre des métiers
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