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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Commission centrale des marchés (CCM) SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières méthodes de Monte-Carlo régime des emballages pièce d'origine déstocker OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse coefficient de rotation des stocks marketing industriel ou des biens de production marché des non-consommateurs partiels
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