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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs CVL : certificat de vérification des livraisons éthique des affaires DDU : delivered duty unpaid… named place of destination CF (coût, fret... port de destination convenu) hystérésis des frais boite à commandes indépendance des exercices comptables espace unique des paiements en euros mix marchandises d'un rayon
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