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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cloisonnement des tâches méthodes de Monte-Carlo soldes privés reconnaissance des marchandises marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes RCS : registre du commerce et des sociétés CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises ratio de rotation des stocks commission des sondages réinvestissement des revenus
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