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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
inscription des hypothèques AOP : Appellation d'Origine Protégée domaine des collectivités locales CCR : coefficient de capitalisation des résultats soutien des prix AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse rémunération des vendeurs GPA : gestion partagée des approvisionnements théorie des systèmes fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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