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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
prévision des ventes CCR : coefficient de capitalisation des résultats traitement automatique des données APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture imputation des paiements ratio d'évaluation des adresses COB : Commission des Opérations de Bourse AOC : Appellation d'Origine Contrôlée spirale des prix et des salaires hausse des prix
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