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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
masse des créanciers BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales vérité des prix actions générales de promotion des ventes analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances vente DES marchandises diverses GPA : gestion partagée des approvisionnements garantie des investissements à l'étranger commission des marchés
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