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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Economie des plateformes DEQ : delivered ex quay… named port of destination association de défense des consommateurs DPO : délégué à la protection des données DDU : delivered duty unpaid… named place of destination pièce d'origine gestion des risques de l'entreprise service central des risques SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations dessous-de-table
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