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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile clause d'agrément clause de juridiction clause du client le plus favorisé clause pénale clause de non-concurrence commission des clauses abusives clause abusive clause dite de négligence

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