Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'nichtig' en Allemand
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales contrôle non destructif non-exécution clause de non-rétablissement vente rendu à quai droits non acquittés non-qualité marché de gros de matières premières non fongibles BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics organisation à but non lucratif non-retour
Nouveaux mots