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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-rétablissement clause de premier refus clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile clause rouge clause de sauvegarde clause résolutoire clause du client le plus favorisé clause de juridiction clause pari passu

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