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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence commission des clauses abusives clause de premier refus clause de pénétration clause de non-rétablissement clause d'agrément clause dite de négligence clause de la nation la plus favorisée clause pari passu clause du client le plus favorisé

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