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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
facteur de commercialisation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
produit commercialisable loc. m.
balance commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
unité commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
stratégie commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
budget commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
clause commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit privé loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
études commerciales loc. f. p.
information commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de la consommation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
planification commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
qui de droit loc. m.
commercialité n. f.
droit européen loc. m.
droit d'établissement loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
société commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contrôle commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
recherche commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
enseignement commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
commercialisation n. f.
tactique commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
politique commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
international commercial terms angl.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
semaine commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
agent commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commercialisable adj.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
logistique commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonction commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
direction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
barattage commercial n. m.
attaché commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
administration commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.