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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
qui de droit loc. m.
société commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droits annexes loc. m.
semaine commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
nom commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
contrôle commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
communication commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
barattage commercial n. m.
télévision commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de recours loc. m.
études commerciales loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
radio commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
risque commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agent commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
paracommercialisme n. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
international commercial terms angl.
droits de petite voirie loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
coopération commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
information commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
attaché commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'auteur loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
rendement commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialiser v. tr.
droits de douane loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
administration commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
objectif commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
interaction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit de rachat loc. m.
gestion commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
accord commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
recherche commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
publicité commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialité n. f.
droit de souscription loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
clause commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.