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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
appareil commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
tactique commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de timbre loc. m.
télévision commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de place loc. m.
recherche commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
direction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
société commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'auteur loc. m.
attraction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
percée commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
rendement commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
propriété commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
clause commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
urbanisme commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
paracommercialisme n. m.
effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
objectif commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de priorité loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
accord commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
commercialisable adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
réseau de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'appréhension loc. m.
gestion commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
agent commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de recours loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit d'option loc. m.
administration commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
commercialité n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
qui de droit loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
fonds commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
barattage commercial n. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
planification commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
sciences commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
études commerciales loc. f. p.
remise de coopération commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
politique commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
fonction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
système d'information commerciale loc. m.