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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droit à l'image loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.