A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.