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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.