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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.