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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.