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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.