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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
secteur privé loc. m.
nuage privé loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
sous-commande n. f.
acte normal de gestion loc. m.
vente par souscription loc. f.
administrations privées loc. f. p.
soldes privés loc. m.
sous garantie loc. adj.
acte authentique loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
acte exécutoire loc. m.
droit privé loc. m.
sous douane loc. adv.
sous seing privé loc. adj.
vente sous marque loc. f.
caractère n. m.
caractère saisonnier loc. m.
copie privée loc. f.
contreseing n. m.
acte de notoriété loc. m.
acte de commerce loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
sous-marque n. f.
dessous-de-table n. m. inv.
pacte n. m.
compensation privée loc. f.
facteur n. m.
sous-consommation n. f.
contrefacteur n. m.
contracter v. tr.
sous-traitance de capacité loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
effets privés loc. m.
sous-activité n. f.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-rayon n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
livraison sous palan loc. f.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-agent n. m.
sous-traitant n. m.
caractère statistique loc. m.
facteur de production loc. m.
sous-développement n. m.
sous-louer v. tr.
rédacteur-concepteur n. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
enquête par souscription loc. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous-produit n. m.
retour sous douane loc. m.
sous-traiter v. tr.
facteur d'attention loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous-commandier n. m.
sous-production n. f.
acte de vente loc. m.
sous-traitance n. f.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
vente à condition ou sous condition loc. f.
sous palan à bord loc. adv.
entreprise privée loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.