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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droit européen loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
référencement payant loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit privé loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit civil loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.