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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de circulation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits dérivés loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit à l'image loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit litigieux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
référencement payant loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit antidumping loc. m.