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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de gage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de vote loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
référencement payant loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit mou loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit européen loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
offre autopayante loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
bail (p. : baux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de créance loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.