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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
répartition des lecteurs d'un support cloisonnement des tâches cahier des charges marché des non-consommateurs relatifs regroupement des achats d'espace marque d'origine tarif douanier ou des douanes méthode des protocoles Caisse des dépôts et consignations DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités).
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