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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.