A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.