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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au bail loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit européen loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de recours loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de rachat loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.