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droit d'option (loc. m.)
Définition(s)
V. Option.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
crédit de droits rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits de petite voirie droit litigieux droit de rachat droit de visite droit d'option droit administratif ou public droit de la consommation Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
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