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emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique (loc. m.)
Définition(s)
V. Vente avec emballages perdus.
Traductions
Voir aussi
clause de non-rétablissement valeur non marchande bon de réduction sur l'emballage d'un produit bande-annonce UDI : Identification unique des dispositifs médicaux entretien libre ou non directif ou en profondeur rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) régime des emballages question non assistée non-concurrence
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