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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
hiérarchisation des prix analyse des déchets ménagers Internet clandestin DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes TEE : tableau des échanges économiques commission consultative des marchés de l'État coefficient de rotation des stocks code des marchés publics marketing industriel ou des biens de production promoteur des ventes
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