Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
agent en douane	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droits d'accès à un marché	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de créance	loc. m.
droit civil	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit mou	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit au bail	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droits d'accise	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit compensatoire	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
dépôt en douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
prix franco dédouané	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
sous douane	loc. adv.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit européen	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
dédouanement	n. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de visite	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit de poursuite	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit privé	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droits de douane	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites