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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.