A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.