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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.