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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
offre autopayante loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
flash (p. flashes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.