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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
qui de droit loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de rétention loc. f.
offre autopayante loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit européen loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.