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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.