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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de gage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit européen loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
flash (p. flashes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.