Dictionnaire commercial
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause compromissoire
clause de compétence
clause transitoire
clause de non-concurrence
clause dite de négligence
clause de sauvegarde
clause rouge
clause commerciale
clause d'agrément
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