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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coût et fret (port de destination convenu) balance des transferts regroupement des achats d'espace calendrier des promotions de vente promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur cahier des charges affichage des prix cumul des ventes SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures
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