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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.