A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.