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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de rendement du capital investi loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'obsolescence loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
mandataire aux Halles loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de transformation loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'actualisation loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de circulation loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de couverture des importations loc. m.
vente aux enchères loc. f.
marché des capitaux loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
obligation à taux révisable loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
droits dérivés loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
droits de grande voirie loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
faux fret loc. m.
droits d'affichage loc. m.
faux n. m.
livré droits acquittés loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
revenu national aux prix du marché loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux directeurs de la BCE loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
kiosque à journaux loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'intérêt loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
frais généraux loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
capitaux circulants loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'équipement loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'expansion loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de service loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'observation loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de retour loc. m.
taux de réponse loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de duplication loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'épargne loc. m.
crédit de droits loc. m.
capitaux n. m. p.
taux plafond loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'écoute loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
faux fond n. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
marché aux puces loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux actuariel loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux n. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'investissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux plancher loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits d'accise loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
magasins généraux loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
nouveaux entrants loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de croissance loc. m.
terminal, terminaux n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marginal, marginale, marginaux adj.
marché de travaux loc. m.
taux de distribution loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
droits de douane loc. m.
taux de change flottant loc. m.
droits annexes loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux permanents loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de couverture publicitaire loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
TEG : Taux Effectif Global sigle