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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
référencement payant loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rachat loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
crédit de droits loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.