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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de propriété loc. m.
référencement payant loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.