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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'identification d'un article formation des prix hausse des prix études commerciales écoute des réseaux sociaux contrôle non destructif classement préférentiel des marques Commission d'ouverture des plis promotion des ventes auprès de la force de vente juge de l'exécution des décisions de justice
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