Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
règles d'origine consommation marchande des ménages analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances ratio d'évaluation des adresses Conseil des gouverneurs de la BCE RGPD : règlement général sur la protection des données AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse Centrale des bilans CCR : coefficient de capitalisation des résultats NAP : nomenclature des activités et des produits
Nouveaux mots