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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.