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droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle