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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.