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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle