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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UDM : Union Des Marques SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements plan de développement des produits retour de marchandises animateur des ventes, animatrice des ventes Caisse des dépôts et consignations CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement technique des questions AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales
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