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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de priorité loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
propriété commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
attraction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
fonction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de prélèvement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
barattage commercial n. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de reproduction loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
agent commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
convention commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
nom commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
coopération commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
politique commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
recherche commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de visite loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de mouillage loc. m.
clause commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialité n. f.
commercialisation n. f.
percée commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
attaché commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit du marketing loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
semaine commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit européen loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit compensatoire loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
société commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
couverture commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
abus de droit loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
télévision commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
tactique commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
technico-commercial n. m.
communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
commercialisable adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
gestion commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
administration commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
radio commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle