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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit privé loc. m.
tactique commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
commercialité n. f.
contrôle commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
propagande commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
interaction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de priorité loc. m.
administration commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
international commercial terms angl.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de tirage loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
accord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
semaine commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique de communication commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialisation n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
urbanisme commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
agent commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de poursuite loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de place loc. m.
propriété commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
centre commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
information commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
radio commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialiser v. tr.
droit de souscription loc. m.
conseiller commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
clause commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
convention commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
arbitrage commercial international loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'asile loc. m.
appareil commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de propriété loc. m.
commercialisable adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
planification commerciale loc. f.