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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle