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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de rachat loc. m.