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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
sous-marque n. f.
sous-agent n. m.
acte normal de gestion loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
facteur n. m.
entrepôt sous douane loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
rédacteur-concepteur n. m.
sous-développé part. passé / adj.
sous-consommation n. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
caractère statistique loc. m.
sous-commande n. f.
enquête par souscription loc. f.
abus de blanc-seing loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
droit de souscription loc. m.
sous garantie loc. adj.
soldes privés loc. m.
sous-traitance n. f.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
acte exécutoire loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
sous douane loc. adv.
contreseing n. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
acte de vente loc. m.
vente sous marque loc. f.
sous-traitant n. m.
actif sous-jacent loc. m.
contrefacteur n. m.
livraison sous palan loc. f.
acte de notoriété loc. m.
secteur privé loc. m.
sous-rayon n. m.
sous-louer v. tr.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
facteur de production loc. m.
sous-développement n. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
concepteur-rédacteur loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
sous-production n. f.
entreprise privée loc. f.
nuage privé loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
sous-produit n. m.
acte anormal de gestion loc. m.
droit privé loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
caractère n. m.
pacte n. m.
acte authentique loc. m.
acte de commerce loc. m.
vente par souscription loc. f.
contracter v. tr.
caractère saisonnier loc. m.
administrations privées loc. f. p.
effets privés loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
sous-commandier n. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
économie domestique ou privée loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
facteur d'attention loc. m.
sous-traiter v. tr.
retour sous douane loc. m.
sous seing privé loc. adj.
copie privée loc. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
compensation privée loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-activité n. f.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.