Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause dite de négligence
clause commerciale
clause de pénétration
clause pénale
commission des clauses abusives
clause abusive
clause de sauvegarde
clause de premier refus
clause de juridiction
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