Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de place	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit d'auteur	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit privé	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droits spécifiques	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit européen	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit mou	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
bureau de douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
entrepôt de douane	loc. m.
droit commercial	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit d'option	loc. m.
dédouaner	v. tr.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de rétention	loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
code des douanes	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
prix préférentiel	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit civil	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de recours	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites