Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
vente rendu droits acquittés	loc. f.
atteinte aux droits	loc. f.
droit au bail	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
livré droits acquittés	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
dédouaner	v. tr.
expert en douane	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de créance	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de timbre	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
abus de droit	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de présentation	loc. m.
droit de vote	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit du marketing	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de résiliation	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits de grande voirie	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
retour sous douane	loc. m.
droits de douane	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit compensatoire	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit mou	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droits annexes	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
code des douanes	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
dédouanement	n. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit privé	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de poursuite	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit commercial	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de prélèvement	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites