A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
consommation induite loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits d'affichage loc. m.
sous-consommation n. f.
droit d'option loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de présentation loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de tirage loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
unité de consommation loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
surconsommation n. f.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
livré droits acquittés loc. m.
société de consommation loc. f.
droit au bail loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
mise à la consommation loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
fonction de consommation loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
consommation publique loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
autoconsommation n. f.
consommation potentielle loc. f.
droit de créance loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
bien de grande consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droits dérivés loc. m.