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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle