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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.