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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle