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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
marché aux puces loc. m.
taux d'investissement loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de change flottant loc. m.
taux plafond loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
frais généraux loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux d'expansion loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'écoute loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de croissance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux bonifié loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
service auxiliaire de la vente loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
commissaire aux apports loc. m.
taux n. m.
sensibilité aux prix loc. f.
capitaux circulants loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
nouveaux entrants loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de transformation loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
vente aux enchères loc. f.
taux plancher loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'épargne loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux de distribution loc. m.
marché de travaux loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
kiosque à journaux loc. m.
faux fond n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de l'intérêt légal loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux actuariel loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de service loc. m.
droits dérivés loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
marché des capitaux loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
taux d'usure loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
terminal, terminaux n. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
droits d'accise loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
capitaux permanents loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de fidélité loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de duplication loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
commissaire aux comptes loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
travaux en régie loc. m.p.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de couverture d'un marché loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de capitalisation boursière loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
faux n. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux n. m. p.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
capitaux propres loc. m.
droits de douane loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
faux fret loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de réponse loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
comptes spéciaux loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux des frais de possession d'un article loc. m.