Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges balance des transferts objectif des ventes MONEP : marché des options négociables à Paris DPO : délégué à la protection des données commission consultative des marchés de l'État SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements marché des non-consommateurs relatifs modèle et dessin domiciliation bancaire des importations et des exportations
Nouveaux mots