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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
propriété commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
coopération commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
interaction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
télévision commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de créance loc. m.
conseiller commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
couverture commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
risque commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
balance commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
recherche commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
rendement commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
semaine commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
fonds commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
planification commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit civil loc. m.
accord commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
unité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commercialisation n. f.
administration commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialisable adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de visite loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
société commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
percée commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit litigieux loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
centre commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
technico-commercial n. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
commercialiser v. tr.
appareil commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
agent commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propagande commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit privé loc. m.