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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
commercialité n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
crédit de droits loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commercialisation n. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
qui de droit loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
études commerciales loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
couverture commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
direction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
radio commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
abus de droit loc. m.
planification commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
convention commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
publicité commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
centre commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
clause commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
international commercial terms angl.
preuve commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
technico-commercial n. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
produit commercialisable loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialisable adj.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'auteur loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
tactique commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
politique de communication commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
appareil commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
télévision commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
balance commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
enseignement commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit civil loc. m.
unité commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de visite loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
agent commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
logistique commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
rendement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
nom commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
administration commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
recherche commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.