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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.