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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.