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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit à l'image loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.