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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.