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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.