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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de poursuite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.