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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit au bail loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit du marketing loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de gage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit européen loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.