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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de rétention loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
abus de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit mou loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
offre autopayante loc. f.
référencement payant loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.