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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
RCS : registre du commerce et des sociétés marchandises diverses balance des transferts reconnaissance des marchandises imputation des paiements marché à terme de marchandises guerre des prix CEPME : Crédit d'Equipement des PME UFC : Union Fédérale des Consommateurs chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats
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