A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.