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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.