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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coordination des achats écouler des marchandises RSE : responsabilité sociale des entreprises programme des supports DPO : délégué à la protection des données promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur rémanence des frais plan de développement des produits DEQ : delivered ex quay… named port of destination commission consultative des marchés de l'État
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