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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle