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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mécanisme des prix IOP : Internet des paiements répertoire des métiers Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet désaisonnaliser cumul des ventes consommation marchande des ménages report en arrière des déficits fiscaux coût et fret (port de destination convenu) indice des prix des produits et services divers
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