Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics méthodes d'observation contrôle non destructif CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés méthode des sections homogènes revenu des ménages EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles répression des fraudes commission des comptes commerciaux de la nation reconnaissance des marchandises
Nouveaux mots
