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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause du client le plus favorisé clause pénale clause commerciale commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause de pénétration clause transitoire clause de non-rétablissement clause de premier refus clause de non-concurrence

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