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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle